ACTES ADMINISTRATIFS

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Publié le 06/02/2025 par Mairie de Livernon

01 Présentation du Rapport sur le Prix et la Qualité du Service Public d'assainissement collectif (RPQS) du SMLS 2023.

02 Présentation du Rapport sur le Prix et la Qualité du Service Public d'eau p...
01 Présentation du RRPQS d'assainissement collectif SMLS 2023
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02 Présentation du RPQS d'eau potable production du SMLS 2023
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03 Présentation du RPQS d'eau potable distribution du SMLS 2023
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04 Choix du prestataire pour la mission complémentaire G1 Etude géotechnique préalable
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05 Signalisation Locale SIL finalisation de la commande / ouverture de crédits par anticipation
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Conseil Municipal 2025

Publié le 04/02/2025 par Mairie de Livernon

Registre dossiers d'urbanisme du 04/11/2024 au 04/02/2025
Registre dossiers d'urbanisme du 04/11/2024 au 04/02/2025
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Publié le 03/02/2025 par Mairie de Livernon

Arrêté N° DC/2025/16 portant Abrogation de l'Arrêté N° DC/2020/284 relatif à l'information des acquéreurs et locataires de biens immobiliers sur les risques naturels, miniers et technologiques majeurs...
Arrêté N° DC/2025/16 portant Abrogation de l'Arrêté N° DC/2020/284
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Publié le 03/02/2025 par Mairie de Livernon

Débit de boisson N°04/2025 APE Livernon
Débit de boisson N°04/2025 APE Livernon
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Débit de boisson

Publié le 31/01/2025 par Mairie de Livernon

Procès verbal de la séance du 16 décembre 2024
Procès verbal de la séance du 16 décembre 2024
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Conseil Municipal 2025

Publié le 31/01/2025 par Mairie de Livernon

Registre des délibérations du Conseil Municipal du 28 01 2025
Registre des délibérations du Conseil Municipal du 28 01 2025
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Conseil Municipal 2025

Publié le 31/01/2025 par Mairie de Livernon

Débit de Boisson - Comité de Jumelage - Repas Far Levé
Débit de Boisson - Comité de Jumelage - Repas Far Levé
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Débit de boisson

Publié le 30/01/2025 par Mairie de Livernon

Conseil Communautaire Mardi 04 Février 2025
Conseil Communautaire Mardi 04 Février 2025
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Conseil Communautaire

Publié le 28/01/2025 par Mairie de Livernon

Autorisation préalable d'exploiter
Autorisation préalable d'exploiter
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Autorisation Préalable d'exploiter

Publié le 23/01/2025 par Mairie de Livernon

Délibération N°2024-09-52 Avis de la Commune sur le PLUI du Grand-Figeac
Délibération N°2024-09-52 Avis de la Commune sur le PLUI du Grand-Figeac
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Délibérations 2024