ACTES ADMINISTRATIFS

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Ordre du jour du Conseil Communautaire du mardi 29 avril 2025

Publié le 24/04/2025 par Mairie de Livernon

Ordre du jour du Conseil Communautaire du mardi 29 avril 2025

Ordre du jour du Conseil communautaire du mardi 29 avril 2025

Conseil Communautaire

Notes synthétiques de présentation des documents budgétaires CFU 2024 et BP 2025

Publié le 23/04/2025 par Mairie de Livernon

Notes synthétiques de présentation des documents budgétaires CFU 2024 et BP 2025

Notes synthétiques CFUs 2024 Commune et Lotissement Mas de Charles

NOTE DE PRESENTATION SYNTHETIQUES BUDGETS Commune et Lotissement mas de Charles 2025

Conseil Municipal 2025

Délibérations du Conseil Municipal du 10 Avril 2025 N° 2025-04-33 et 2025-04-34

Publié le 23/04/2025 par Mairie de Livernon

Délibérations du Conseil Municipal du 10 Avril 2025 N° 2025-04-33 et 2025-04-34

33 Renouvellement de la Convention Territoriale Globale 2024 2028 CC Grand Figeac

34 Extension des capacités de l’unité de tri transit de déchets non dangereux à Grèzes

Conseil Municipal 2025

Délibérations du Conseil Municipal du 10 Avril 2025 N° 2025-04-21 à 2025-04-32

Publié le 15/04/2025 par Mairie de Livernon

Délibérations du Conseil Municipal du 10 avril 2025

Délibération 2025-04-21 Présentation et vote du Compte Financier Unique (CFU) 2024 Commune

Délibération 2025-04-22 Affectation du résultat Commune 2024

Délibération 2025-04-23 Présentation et vote du Compte Financier Unique (CFU) 2024 Mas de Charles

Délibération 2025-04-24 Affectation de résultat Lotissement Mas de Charles 2024

Délibération 2025-04-25 Attribution de Compensation (AC) prévisionnelle pour 2025

Délibération 2025-04-26 Subventions aux associations 2025

Délibération 2025-04-27 Participation 2025 des communes aux frais de fonctionnement des écoles

Délibérations 2025-04-28 Admissions en non valeurs de produits irrécouvrables

Délibération 2025-04-29 Présentation et vote du budget 2025 Commune

Délibération 2025-04-30 Présentation et vote du budget 2025 Lotissement Mas de Charles

Délibération 2025-04-31 Avenant au prêt Crédit Mutuel

Délibération 2025-04-32 Ligne de Trésorerie

Délibérations 2025

COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU MERCREDI 26 mars 2025

Publié le 15/04/2025 par Mairie de Livernon

COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU MERCREDI 26 mars 2025

Conseil Municipal 2025

Arrêté temporaire N°25-AT-8790 Circulation D92

Publié le 14/04/2025

Arrêté temporaire N°25-AT-8790 Circulation D92

Plan- route barrée

Circulation et Stationnement

Registre des délibérations du Conseil Municipal du 10 Avril 2025

Publié le 14/04/2025

Registre des délibérations du Conseil Municipal du 10 Avril 2025

Conseil Municipal 2025

Affiche de réunion du Conseil Municipal du 10 avril 2025

Publié le 03/04/2025 par Mairie de Livernon

Affiche de réunion du Conseil Municipal du 10 avril 2025

Conseil Municipal 2025

Arrêté E-2025-81- autorisant l'Office français de la biodiversité (OFB) à réaliser des captures piscicoles et astacicoles

Publié le 03/04/2025

Arrêté E-2025-81- autorisant l'Office français de la biodiversité (OFB) à réaliser des captures piscicoles et astacicoles à des fins scientifiques sanitaires, de sauvegarde et de lutte contre les espè...

Arrêté E-2025-81- autorisant l'Office français de la biodiversité (OFB) à réaliser des captures

arrêté préfectoral n° E-2025-71 allumage de feux de végétaux

Publié le 03/04/2025

arrêté préfectoral n° E-2025-71 en date du 27 mars 2025 portant dérogation exceptionnelle aux dispositions relatives à l'allumage de feux de végétaux en plein air.

arrêté préfectoral n° E-2025-71 allumage de feux végétaux