Actes administratifs

Délibérations du Conseil Municipal du 10 Avril 2025 N° 2025-04-21 à 2025-04-32

Publié le 15/04/2025 par Mairie de Livernon

Délibérations du Conseil Municipal du 10 avril 2025

Délibération 2025-04-21 Présentation et vote du Compte Financier Unique (CFU) 2024 Commune

Délibération 2025-04-22 Affectation du résultat Commune 2024

Délibération 2025-04-23 Présentation et vote du Compte Financier Unique (CFU) 2024 Mas de Charles

Délibération 2025-04-24 Affectation de résultat Lotissement Mas de Charles 2024

Délibération 2025-04-25 Attribution de Compensation (AC) prévisionnelle pour 2025

Délibération 2025-04-26 Subventions aux associations 2025

Délibération 2025-04-27 Participation 2025 des communes aux frais de fonctionnement des écoles

Délibérations 2025-04-28 Admissions en non valeurs de produits irrécouvrables

Délibération 2025-04-29 Présentation et vote du budget 2025 Commune

Délibération 2025-04-30 Présentation et vote du budget 2025 Lotissement Mas de Charles

Délibération 2025-04-31 Avenant au prêt Crédit Mutuel

Délibération 2025-04-32 Ligne de Trésorerie

Délibérations 2025

COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU MERCREDI 26 mars 2025

Publié le 15/04/2025 par Mairie de Livernon

COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU MERCREDI 26 mars 2025

Conseil Municipal 2025

Arrêté temporaire N°25-AT-8790 Circulation D92

Publié le 14/04/2025

Arrêté temporaire N°25-AT-8790 Circulation D92

Plan- route barrée

Circulation et Stationnement

Registre des délibérations du Conseil Municipal du 10 Avril 2025

Publié le 14/04/2025

Registre des délibérations du Conseil Municipal du 10 Avril 2025

Conseil Municipal 2025

Affiche de réunion du Conseil Municipal du 10 avril 2025

Publié le 03/04/2025 par Mairie de Livernon

Affiche de réunion du Conseil Municipal du 10 avril 2025

Conseil Municipal 2025

Arrêté E-2025-81- autorisant l'Office français de la biodiversité (OFB) à réaliser des captures piscicoles et astacicoles

Publié le 03/04/2025

Arrêté E-2025-81- autorisant l'Office français de la biodiversité (OFB) à réaliser des captures piscicoles et astacicoles à des fins scientifiques sanitaires, de sauvegarde et de lutte contre les espè...

Arrêté E-2025-81- autorisant l'Office français de la biodiversité (OFB) à réaliser des captures

arrêté préfectoral n° E-2025-71 allumage de feux de végétaux

Publié le 03/04/2025

arrêté préfectoral n° E-2025-71 en date du 27 mars 2025 portant dérogation exceptionnelle aux dispositions relatives à l'allumage de feux de végétaux en plein air.

arrêté préfectoral n° E-2025-71 allumage de feux végétaux

Arrêté relatif à la lutte contre les nuisances sonores dans le LOT

Publié le 03/04/2025

Arrêté relatif à la lutte contre les nuisances sonores dans le LOT

Arrêté nuisances sonores

Délibération N°2025-03-20 Fixation des taux d'imposition pour 2025

Publié le 03/04/2025

Délibération N°2025-03-20 Fixation des taux d'imposition pour 2025

Conseil Municipal 2025

Délibérations 2025

Délibération N°2025-03-19 Dissimulation du réseau aérien route de Reyrevignes

Publié le 03/04/2025

Délibération N°2025-03-19 Dissimulation du réseau aérien route de Reyrevignes

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