Actes administratifs

Interdiction temporaire de circulation de véhicule transportant du matériel de son pour un rassemblement festif à caractère musical non déclaré sur le Lot

Publié le 09/08/2025

Interdiction temporaire de circulation de véhicule transportant du matériel de son pour un rassemblement festif à caractère musical non déclaré sur le Lot

Interdiction temporaire de circulation de transport matériel de son rassemblement non autorisé

Interdiction temporaire de tout rassemblement festif à caractère musical non déclaré sur le Lot

Publié le 09/08/2025

Interdiction temporaire de tout rassemblement festif à caractère musical non déclaré sur le Lot

Arrêté nuisances sonores

Prélèvements d'eau dans les cours d'eau et leurs nappes d'accompagnement et les manoeuvres de vannes dans le département du lot

Publié le 07/08/2025

Prélèvements d'eau dans les cours d'eau et leurs nappes d'accompagnement et les manoeuvres de vannes dans le département du lot

Prélèvements eau cours d'eau et nappes d'accompagnement et les manoeuvres de vannes dans le Lot

Arrêté accordant un permis d'aménager avec prescriptions PA0461762500001

Publié le 07/08/2025 par Mairie de Livernon

DOSSIER PA0461762500001

ARRETE ACCORDANT UN PERMIS D'AMENAGER AVEC PRESCRIPTIONS PA0461762500001

Urbanisme

Délibérations du Conseil Municipal du 29 juillet 2025 du n° 2027-07-44 au n° 2027-07-47

Publié le 06/08/2025 par Mairie de Livernon

Délibérations du Conseil Municipal du 29 juillet 2025 du n° 2027-07-44 au n° 2027-07-47

Fixation du nombre d'emplacements de stationnement taxis sur la commune

Entretien non programmé remplacement du driver PL 181

Décision modificative Chemin du Ligoussou DM 2

Projet de cession d'un terrain appartenant à la commune et démarches à engager

Délibérations 2025

Arrêté N°26/25 Utilisation domaine public

Publié le 02/08/2025

Arrêté N°26/25 Utilisation domaine public

Compte-rendu du Conseil Municipal du 23 juin 2025

Publié le 01/08/2025 par Mairie de Livernon

Compte-rendu du Conseil Municipal du 23 juin 2025

Conseil Municipal 2025

Registre des délibérations du Conseil Municipal du 29 juillet 2025

Publié le 01/08/2025 par Mairie de Livernon

Registre des délibérations du Conseil Municipal du 29 juillet 2025

Conseil Municipal 2025

Registre des dossiers d'urbanisme

Publié le 31/07/2025

Registre des dossiers d'urbanisme

Registre des dossiers d'urbanisme du 30 Avril au 30 Juillet 2025

Arrêté N°25/2025 stationnement Comice

Publié le 31/07/2025

Arrêté N°25/2025 stationnement Comice

Arrêté circulation

ACTES ADMINISTRATIFS