ACTES ADMINISTRATIFS
108 résultats
Publié le 06/02/2025 par Mairie de Livernon
01 Présentation du Rapport sur le Prix et la Qualité du Service Public d'assainissement collectif (RPQS) du SMLS 2023.
02 Présentation du Rapport sur le Prix et la Qualité du Service Public d'eau p...
02 Présentation du Rapport sur le Prix et la Qualité du Service Public d'eau p...
Conseil Municipal 2025
Publié le 04/02/2025 par Mairie de Livernon
Registre dossiers d'urbanisme du 04/11/2024 au 04/02/2025
Publié le 03/02/2025 par Mairie de Livernon
Arrêté N° DC/2025/16 portant Abrogation de l'Arrêté N° DC/2020/284 relatif à l'information des acquéreurs et locataires de biens immobiliers sur les risques naturels, miniers et technologiques majeurs...
Publié le 03/02/2025 par Mairie de Livernon
Débit de boisson N°04/2025 APE Livernon
Débit de boisson
Publié le 31/01/2025 par Mairie de Livernon
Procès verbal de la séance du 16 décembre 2024
Conseil Municipal 2025
Publié le 31/01/2025 par Mairie de Livernon
Registre des délibérations du Conseil Municipal du 28 01 2025
Conseil Municipal 2025
Publié le 31/01/2025 par Mairie de Livernon
Débit de Boisson - Comité de Jumelage - Repas Far Levé
Débit de boisson
Publié le 30/01/2025 par Mairie de Livernon
Conseil Communautaire Mardi 04 Février 2025
Conseil Communautaire
Publié le 28/01/2025 par Mairie de Livernon
Autorisation préalable d'exploiter
Autorisation Préalable d'exploiter
Publié le 23/01/2025 par Mairie de Livernon
Délibération N°2024-09-52 Avis de la Commune sur le PLUI du Grand-Figeac
Délibérations 2024