ACTES ADMINISTRATIFS

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Publié le 15/04/2025 par Mairie de Livernon

Délibérations du Conseil Municipal du 10 avril 2025
Délibération 2025-04-21 Présentation et vote du Compte Financier Unique (CFU) 2024 Commune
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Délibération 2025-04-22 Affectation du résultat Commune 2024
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Délibération 2025-04-23 Présentation et vote du Compte Financier Unique (CFU) 2024 Mas de Charles
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Délibération 2025-04-24 Affectation de résultat Lotissement Mas de Charles 2024
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Délibération 2025-04-25 Attribution de Compensation (AC) prévisionnelle pour 2025
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Délibération 2025-04-26 Subventions aux associations 2025
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Délibération 2025-04-27 Participation 2025 des communes aux frais de fonctionnement des écoles
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Délibérations 2025-04-28 Admissions en non valeurs de produits irrécouvrables
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Délibération 2025-04-29 Présentation et vote du budget 2025 Commune
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Délibération 2025-04-30 Présentation et vote du budget 2025 Lotissement Mas de Charles
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Délibération 2025-04-31 Avenant au prêt Crédit Mutuel
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Délibération 2025-04-32 Ligne de Trésorerie
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Délibérations 2025

Publié le 15/04/2025 par Mairie de Livernon

COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU MERCREDI 26 mars 2025
COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU MERCREDI 26 mars 2025
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Conseil Municipal 2025

Publié le 14/04/2025

Arrêté temporaire N°25-AT-8790 Circulation D92
Arrêté temporaire N°25-AT-8790 Circulation D92
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Plan- route barrée
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Circulation et Stationnement

Publié le 14/04/2025

Registre des délibérations du Conseil Municipal du 10 Avril 2025
Registre des délibérations du Conseil Municipal du 10 Avril 2025
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Conseil Municipal 2025

Publié le 03/04/2025 par Mairie de Livernon

Affiche de réunion du Conseil Municipal du 10 avril 2025
Affiche de réunion du Conseil Municipal du 10 avril 2025
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Conseil Municipal 2025

Publié le 03/04/2025

Arrêté E-2025-81- autorisant l'Office français de la biodiversité (OFB) à réaliser des captures piscicoles et astacicoles à des fins scientifiques sanitaires, de sauvegarde et de lutte contre les espè...
Arrêté E-2025-81- autorisant l'Office français de la biodiversité (OFB) à réaliser des captures
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Publié le 03/04/2025

arrêté préfectoral n° E-2025-71 en date du 27 mars 2025 portant dérogation exceptionnelle aux dispositions relatives à l'allumage de feux de végétaux en plein air.
arrêté préfectoral n° E-2025-71 allumage de feux végétaux
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Publié le 03/04/2025

Arrêté relatif à la lutte contre les nuisances sonores dans le LOT
Arrêté relatif à la lutte contre les nuisances sonores dans le LOT
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Arrêté nuisances sonores

Publié le 03/04/2025

Délibération N°2025-03-20 Fixation des taux d'imposition pour 2025
Délibération N°2025-03-20 Fixation des taux d'imposition pour 2025
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Conseil Municipal 2025

Délibérations 2025

Publié le 03/04/2025

Délibération N°2025-03-19 Dissimulation du réseau aérien route de Reyrevignes
Délibération N°2025-03-19 Dissimulation du réseau aérien route de Reyrevignes
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Conseil Municipal 2025

Délibérations 2025