ACTES ADMINISTRATIFS
210 résultats
Publié le 26/08/2025
arrêté préfectoral DCL/BRGAE n°2025/033 du 22 août 2025 portant désignation des bureaux de vote dans le département du Lot pour la période du 1er janvier 2026 au 31 décembre 2026
Élection
Publié le 21/08/2025
arrêté préfectoral n° E-2025-250 en date du 21 aout 2025 réglementant les prélèvements d'eau dans les cours d'eau et leurs nappes d'accompagnement et les manœuvres de vannes dans le département du Lot
Publié le 14/08/2025 par Mairie de Livernon
Arrêté préfectoral règlementant les prélèvements dans les cours d'eau et leurs nappes - Département du Lot
Arrêté préfectoral
Publié le 11/08/2025 par Mairie de Livernon
Arrêté municipal fixant le nombre d'autorisation de stationnement taxis sur la commune
Occupation du domaine public
Publié le 09/08/2025
Interdiction temporaire de circulation de véhicule transportant du matériel de son pour un rassemblement festif à caractère musical non déclaré sur le Lot
Publié le 09/08/2025
Interdiction temporaire de tout rassemblement festif à caractère musical non déclaré sur le Lot
Arrêté nuisances sonores
Publié le 07/08/2025
Prélèvements d'eau dans les cours d'eau et leurs nappes d'accompagnement et les manoeuvres de vannes dans le département du lot
Publié le 07/08/2025 par Mairie de Livernon
DOSSIER PA0461762500001
Urbanisme
Publié le 06/08/2025 par Mairie de Livernon
Délibérations du Conseil Municipal du 29 juillet 2025 du n° 2027-07-44 au n° 2027-07-47
Délibérations 2025
Publié le 02/08/2025
Arrêté N°26/25 Utilisation domaine public